Mentions légales

Dénomination ou raison sociale : ENTAV INTERNATIONAL
Adresse du siège social : DOMAINE DE L'ESPIGUETTE 30240 LE GRAU DU ROI
Adresse de courrier électronique : christophe.riou@vignevin.com
Forme juridique de la société : SARL
Montant du capital social : 100 000 euros
Nom du directeur de la publication : Christophe RIOU/Philippe Mauguin (ci-après désigné comme « l’Editeur »)

Développement Web : Agence digitale TROA
Conception graphique : Agence digitale TROA
Photographies et images : ENTAV INTERNATIONAL

Le Site est hébergé par la société TROA dont le siège est au 18 rue Marceau 34000 Montpellier.

Activité principale : L'exploitation des Marques ENTAV-INRA@, enregistrées tant en France qu'à l'Etranger, ainsi que tout logo associé, pour différents produits et services.

Indication du titre professionnel : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright.

Nom de l’ordre ou de l’organisme auprès duquel une inscription a été faite : 424 661 080 R.C.S. Nimes

Accès au site : Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.entav.fr ne saurait être tenu responsable.

Pertinence des contenus : Les informations contenues dans ce site sont soumises à la loi française et sont fournies "telles quelles" sans garanties d'aucune sorte, ni explicites, ni tacites. Ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Elles sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.

Le site ENTAV by IFV & INRAE a fait tous ses efforts pour s’assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire de son site web sont exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour.

Il est expressément entendu par l'utilisateur de ce site qu'en aucun cas le site ENTAV by IFV & INRAE ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels ou spéciaux, résultant notamment de la consultation et/ou de l'utilisation de ce site WEB ou d'autres sites qui lui sont liés, comme des utilisations d'informations textuelles, sonores ou visuelles qui auraient pu y être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d'information ou autre.

Liens hypertextes : Le site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par le site ENTAV by IFV & INRAE.

Le site ENTAV by IFV & INRAE ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales. La création de liens hypertexte vers le site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable du site ENTAV by IFV & INRAE.

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière du site ENTAV by IFV & INRAE ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable du site ENTAV by IFV & INRAE ou du titulaire des droits sur ce contenu.